Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOPGLISS
I.C.D. Société Commandite Simple CAZENAVE et Cie

Numéro de dépôt :
97681586
Date de dépôt :
09/06/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2007

Présentation de la marque STOPGLISS

Déposée le 9 juin 1997 par la société I.C.D. Société Commandite Simple CAZENAVE et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STOPGLISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la société I.C.D. Société Commandite Simple CAZENAVE et Cie domicilié(e) 20 Boulevard Prince Rainier III, MC 98000 MONACO - Monaco et immatriculée sous le numéro RCS 741 074 95E .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP RAYNEL MILON DESSIS Avocats - France.

La marque STOPGLISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOPGLISS est expirée depuis le 9 juin 2007.

I.C.D. Société Commandite Simple CAZENAVE et Cie a également déposé les autres marques suivantes : RAYFLEX


I.C.D. Société Commandite Simple CAZENAVE et Cie - 20 Boulevard Prince Rainier III, MC 98000 MONACO - Monaco - SIREN 74107495E


SCP RAYNEL MILON DESSIS Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

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